Déposée le 14 juin 2002 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ARTISANET
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « paper colony » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-29 du 19 juillet 2002.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ARTISANET domicilié(e) 107 bd Saint-Germain,75006 PARIS - 75006 - France et immatriculée sous le numéro RCS 433 127 065 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme VAYRON ARTISANET domicilié(e) 107 bd SAINT-GERMAIN,75006 PARIS - 75006 - France.
La marque paper colony a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3169310.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ARTISANET SARL - 107 bd Saint-Germain,75006 PARIS - 75006 - France - SIREN 433127065
Mme VAYRON ARTISANET - 107 bd SAINT-GERMAIN,75006 PARIS - 75006 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-25
Publication - Publication le 19 juil. 2002 au BOPI 2002-29
Articles de papeterie. Articles pour reliure. Photographie. Petits articles de bureau (à l'exception des meubles). Matériel pour les artistes produits d'emballage, à savoir sacs et sachets en papier pour l'emballage, boîtes en carton. Article de cuir et imitation cuir, dont : porte documents, étuis à clés, boîtes en cuir ou en carton cuir. Vêtements, chaussures, chapellerie, châles, écharpes.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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